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Séances du comité 2022 | FCV-VWG
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Séance du comité du 30 novembre 2022

Invitation_ordre du jour
Annexe 1: PV de la dernière séance
Annexe 2: Consultation: l’avant-projet pour l’instauration d’une aide financière aux soins dentaires_lettre
Annexe 3: Consultation: l’avant-projet pour l’instauration d’une aide financière aux soins dentaires_Projet de loi
Annexe 4: Consultation: l’avant-projet pour l’instauration d’une aide financière aux soins dentaires_Rapport explicatif
Annexe 5: Consultation: l’avant-projet pour l’instauration d’une aide financière aux soins dentaires_Questionnaire
Annexe 6: Consultation: Modification de la loi cantonale sur l’agriculture et le développement rural_lettre
Annexe 7: Consultation: Modification de la loi cantonale sur l’agriculture et le développement rural_Projet de loi
Annexe 8: Consultation: Modification de la loi cantonale sur l’agriculture et le développement rural_Projet de règlement
Annexe 9: Consultation: Modification de la loi cantonale sur l’agriculture et le développement rural_Rapport explicatif

Séance du comité du 9 novembre 2022

Invitation_ordre du jour
Annexe 1: Loi sur les services numériques_- Avant-projet de loi
Annexe 2: Loi sur les services numériques_- Rapport explicatif
Annexe 3: Loi sur les services numériques_- Rapport au Conseil d’Etat pour l’acquisition d’un portail des prestations des autorités.
Annexe 4: PV de la dernière séance
Annexe 5: Révision partielle de la loi fiscale cantonale_Courrier
Annexe 6: Révision partielle de la loi fiscale cantonale_Présentation
Annexe 7: Révision partielle de la loi fiscale cantonale_Projet de loi
Annexe 8: Révision partielle de la loi fiscale cantonale_Rapport explicatif
Annexe 9: Révision partielle de la loi fiscale cantonale_Questionnaire
Annexe 10: Révision partielle de la loi fiscale cantonale_Questionnaire FCV
Annexe 11: Négociations avec Tarifsuisse: sondage sur le compromis LiMA_Mail ACS
Annexe 12: Négociations avec Tarifsuisse: sondage sur le compromis LiMA_Courrier ACS
Annexe 13: Rencontre avec le CE_Courrier FCV
Annexe 14: Rencontre avec le CE_Thèmes
Annexe 15: Fermeture du dernier bancomat de la Commune d’Isérables : Courrier de la Fédération Valaisanne des Retraités
Annexe 16: Approvisionnement en soins vétérinaires dans les zones périphériques : Courrier du SCAV

Séance du comité du 28 septembre 2022

Invitation_Ordre du jour
Annexe 1: PV de la dernière séance
Annexe 2: Dates des séances 2023

Séance du comité du 31 août 2022

Invitation_Ordre du jour
Annexe 1: PV de la dernière séance
Annexe: Prise de position_Grand Conseil_septembre 2022
Annexe 2: Motion 2021.11.430_Députés et suppléants de nouveau sur le même bulletin de vote_texte
Annexe 3: Motion 2021.11.430_Députés et suppléants de nouveau sur le même bulletin de vote_réponse
Annexe 4: Loi sur le radon_Projet de loi
Annexe 5: Loi sur le radon_rapport

Séance du comité du 25 mai 2022

Convocation_ordre du jour
Annexe 1: PV de la dernière séance
Annexe 2: Session du Grand Conseil
Annexe 3: Ambulances_Présentation NOB
Annexe 4: Ambulances_Prise de position des communes de la Vallée de Conches
Annexe 4: Ambulances_Position
Annexe 5: Ambulances_Courrier du DSSC
Annexe 6: Ambulances_Planification ambulances 2022
Annexe 7: Ambulances_AED Coeur Valais
Annexe 8: Ambulances_Répartition des PR
Annexe 9: Ambulances_Rpértition géographique des interventions des public responder
Annexe 10: Ambulances_ Répartition des first responder dans la vallée de Conches
Annexe 11: Ambulances_Carte des sous-Chronozones
Annexe 11: Ambulances_Délai de réponse P1 par localités pour tous les scénarios
Annexe 12: Ambulances_Situations d interventions simultanées pour tous les scénarios
Annexe 13: Ambulances_Impact financier pour tous les scénarios
Annexe 14: Ambulances_Nombre d'interventions manquantes pour atteindre un facteur d'économicité
Annexe 15: Travailleurs détachées et LF sur le travail au noir_lettre
Annexe 16: Travailleurs détachées et LF sur le travail au noir_Projet de loi
Annexe 17: Travailleurs détachées et LF sur le travail au noir_Rapport explicatif
Annexe 18: Travailleurs détachées et LF sur le travail au noir_Formulaire pour la consultation
Annexe 19: Vignes et vin_lettre
Annexe 20: Vignes et vin_projet de loi
Annexe 21: Vignes et vin_rapport explicatif
Annexe 22: Vignes et vin_Tableau synoptique
Annexe 23: institutions sanitaires_lettre
Annexe 23: institutions sanitaires_projet de loi
Annexe 24: institutions sanitaires_rapport explicatif

Séance du comité du 27 avril 2022

Invitation_ordre du jour
Annexe 1: LIPD_lettre
Annexe 2: LIPDA_Projet de loi
Annexe 3: LIPDA_Rapport explicatif
Annexe 4: PV de la dernière séance
Annexe 5: Session du Grand Conseil, mai 2022
Annexe 6: Assemblée générale_Invitation_Programme

Séance du comité du 30 mars 2022

Convocation_Ordre du jour
Annexe 1: Adaptations des ordonnances BDR Informations
Annexe 2: PV de la dernière séance
Annexe 3: Règlement des indemnités de la FCV
Annexe 4: Assemblée générale du 27 avril 2022
Annexe 5: Actions en recouvrement de Tarifsuisse
Annexe 6: Actions en recouvrement de Tarifsuisse_lettre
Annexe 7: Rémunération des enseignants par les communes pour les tâches accessoires_Lettre de la FCV
Annexe 8: Rémunération des enseignants par les communes pour les tâches accessoires_Réponse CPVAL

Séance du comité du 23 février 2022

Convocation_Ordre du jour
Annexe 1: Consultation Loi sur les routes_Lettre
Annexe 2: Consultation Loi sur les routes_Projet de loi
Annexe 3: Consultation Loi sur les routes_Rapport explicatif
Annexe 4: PV de la dernière séance
Annexe: Prise de position Grand Conseil Session mars 2022
Annexe 5: Rapport d'activité 2021
Annexe 6: Comptes 2021
Annexe 7: Comptes 2021 et budget 2023
Annexe 8: Motion Birbaum

Séance du comité du 26 janvier 2022

Convocation_ordre du jour
Annexe 1: La relève du ski dès 2023. Réflexion pour soutenir pro-activement la pratique du ski pour les écoliers valaisans.
Annexe 2: PV de la dernière séance
Annexe 3: Santé numérique_Lettre
Annexe 4: Santé numérique_Projet de la convention intercantonale
Annexe 5: Santé numériqeu_Rapport explicatif
Annexe 6: Financement des forêts de protection_lettre
Annexe 7: Financement des forêts de protection_Rapport des experts
Annexe 8: Financement des forêts de protection_Questionnaire
Annexe 9: Financement des forêts de protection_Réponses
Annexe 10: Covid19_Répartition du financement des compensations financières: Proposition du Canton sur la méthode de versement
Annexe 11: Covid 19_Répartition du financement des compensations financières_Courrier du Canton du 8 mars 2021
Annexe 12: Covid19_Répartition du financement des compensations financières_Courrier de la VWG du 12 avril 2021
Annexe 13: Répartition du financement des compensations financières_Courrier du Canton du 28 avril 2022